Le CBD (Cannabidiol) a gagné une popularité significative ces dernières années grâce à ses bénéfices potentiels pour la santé. Cependant, son statut réglementaire varie d’une région du monde à une autre. Cet article présente le paysage de la réglementation du CBD en Europe, Asie, et aux Etats-Unis, en mettant en évidence les points principaux de cette réglementation, le cadre juridique ainsi que la tendance actuelle. Mais quel est donc le statut réglementaire du CBD ?

 

Qu’est-ce que le Cannabidiol (CBD) ?

Le Cannabidiol (CBD) est un composé naturel présent dans les plantes de cannabis. Il est un des nombreux cannabinoïdes présents dans le cannabis à côté des tétrahydrocannabinol (THC). Cependant, contrairement au THC, le CBD ne provoque pas d’effets psychotropes associés à la consommation de cannabis. 

Le CBD a gagné une attention significative grâce à ses potentielles propriétés thérapeutiques. Il interagit avec le corps via le système endocannabinoïde, et joue un rôle dans la perception de la douleur, le sommeil, et les fonctions immunitaires. Le CBD  est connu pour avoir un éventail de bénéfices pour la santé. Cependant des recherches sont nécessaires pour comprendre entièrement les effets ainsi que son mécanisme de fonctionnement.

Les bienfaits & le statut réglementaire du CBD (Cannabidiol)

Voici quelques-uns des avantages potentiels du CBD couramment rapportés :

Soulagement de la douleur 

Le CBD peut avoir des propriétés analgésiques et peut potentiellement atténuer à la fois les douleurs chroniques et aïgues.

Effets anti-inflammatoire 

Le CBD a montré qu’il réduisait les inflammations. Par conséquent, il peut être bénéfique dans des cas comme l’arthrite ou les troubles inflammatoires.

Réduction du stress et de l’anxiété 

Le CBD peut aussi aider à inhiber les symptômes de stress ainsi que de l’anxiété, en apportant une sensation de calme et de relaxation.

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Traitement de l’épilepsie   

Le U.S Food and Drug Administration (FDA) a approuvé que le CBD pour traiter des formes spécifiques d’épilepsie.

Amélioration du sommeil 

Le CBD peut aider à améliorer la qualité du sommeil mais aussi inhiber les insomnies

Propriétés neuro-protectrices 

Des études au sujet du CBD montrent qu’il peut y avoir des effets neuro-protecteurs ainsi qu’un potentiel bénéfice pour des maladies telles que la maladie de Parkinson.

Si le CBD est prometteur dans différents domaines, la recherche est encore en cours et les effets à long terme ne sont pas complètement connus.

En outre, le statut règlementaire du CBD change entre les différents pays et régions. Donc, il est essentiel d’être conscient des réglementations et des lois dans votre pays avant acheter ou d’utiliser des produits à base CBD.

Il faut noter que si le CBD est prometteur dans différents domaines, la recherche est encore en cours et les effets à long terme ne sont pas complètement compris. Il est toujours envisageable de consulter un professionnel de santé avant de commencer le CBD sous n’importe quelle forme, en particulier si vous prenez d’autres traitements.  

En outre, le statut règlementaire du CBD change entre les différents pays et régions. Donc, il est essentiel d’être conscient des réglementations et des lois dans votre pays avant acheter ou d’utiliser des produits à base CBD.

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Statut réglementaire du CBD en Europe 

En Europe, le statut réglementaire du CBD est déterminé par l’Union Européenne et les pays membres. Le catalogue Novel Food de l’Union Européenne considère le CBD comme un nouvel ingrédient alimentaire, qui requiert une autorisation avant d’être vendu légalement. Cela signifie que les produits à base de CBD, contenant des extraits, isolés et des boissons au CBD doivent subir une évaluation de sécurité. La France a cependant ouvert une option dans le cadre des compléments alimentaires.

La réglementation Novel Food à été introduite pour garantir la sécurité des nouveaux et innovants produits alimentaires, y compris ceux contenant du CBD. Cela demande aux fabricants de fournir des preuves scientifiques démontrant la sécurité du produit, en incluant les informations de processus de fabrications, la composition ainsi que les risques potentiels. Cette procédure peut être longue et coûteuse pour les entreprises voulant entrer sur le marché du CBD. 

Alors que la réglementation Novel Food s’applique dans toute l’Union Européenne, les pays membres peuvent avoir des réglementations supplémentaires ou leurs interprétations des règles. Certains pays, comme l’Allemagne et l’Autriche ont implanté une réglementation spécifique qui autorise les produits contenant du CBD avec un certain seuil de THC (>0,2%) pour être vendu comme compléments alimentaires. Ces réglementations peuvent aussi comprendre un étiquetage exigeant et des restrictions de publicités.

Cependant, il est important de noter que les autres pays de l’Union Européenne peuvent avoir des interprétations plus strictes. Le CBD peut être considéré comme Novel food. Des évolutions sont encore attendues.

Statut réglementaire du CBD en Asie 

L’Asie a divers horizons de réglementation pour le CBD. Dans certains pays, le CBD est strictement interdit à cause de son association au cannabis. Par exemple, dans les pays comme Singapour et la Corée du Sud, le CBD est considéré comme une substance réglementée, donc en avoir en sa possession ou en consommer est illégal. Cependant, les autres pays d’Asie ont pris une approche plus progressiste. La Thailande, par exemple, a légalisé le cannabis médical, incluant le CBD pour des usages thérapeutique. Similairement, le Japon autorise les produits contenants du CBD avec moins de 0,03% de THC. Il est important de chercher et de comprendre la réglementation spécifique de chaque pays d’Asie avant d’engager des activités en lien avec le CBD. 

 

Statut réglementaire du CBD aux Etats-Unis 

Les Etats-Unis ont un cadre réglementaire complexe pour le CBD à cause des interactions entre les lois fédérales et les lois des états. Au niveau des lois fédérales, le CBD dérivé du chanvre contenant moins de 0,3% de THC a été légalisé sous l’Agricultural Improvement Act 2018, aussi connu comme un projet de loi agricole. Cela a ouvert la porte pour la production et la vente de dérivés de chanvre, les produits de CBD à l’échelle nationale. Cependant, le Food and Drug Administration (FDA) n’a pas encore établi une réglementation claire pour le CBD comme compléments alimentaires ou un additif alimentaire. Comme résultat, il y a un manque de consistance et de contrôle dans le marché, avec différents Etats introduisant leurs propres règles et restrictions.

CONCLUSION

Le statut réglementaire du CBD varie à travers l’Europe, l’Asie et les Etats-Unis. En Europe le CBD est considéré comme un nouvel ingrédient alimentaire, demandant des autorisations avant la vente. Cependant, les pays membres ont leurs propres approches, conduisant à différentes réglementations. En Asie, la plage de réglementation du CBD va d’une stricte interdiction à des positions plus progressistes comme pour le Japon et la Thaïlande. Les Etats-Unis ont légalisé le dérivé de chanvre en CBD au niveau des lois fédérales, mais la FDA manque d’une réglementation plus complète au vue des résultats du marché. Comme les industries du CBD continuent à évoluer, il est crucial pour les consommateurs, les entreprises et les décideurs politiques de rester informés de l’évolution pour garantir la conformité et la sécurité des consommateurs.

Article rédigé par:

Nataly Komova, fitness and nutritionist expert, UK –  Nutrition humaine et santé, BSc London
https://www.linkedin.com/in/nataly-komova-20734b1aa/

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